Marchés publics pour les curieux (Les)

Ce guide pratique, décliné en 50 questions et réponses, suit la chronologie d’un marché et expose les éléments indispensables à maîtriser tant pour les entreprises que pour les pouvoirs publics. Les différents points abordés sont notamment :

- Qu’est-ce qu’un marché public et qui est assujetti à sa réglementation ?
- Quels sont les travaux et services concernés ?
- Quelles sont les différentes étapes de la procédure ?
- Quels sont les droits et/ou obligations des adjudicataires et adjudicateurs ?
- Quelles sont les attitudes à adopter, notamment lorsqu’il s’agit de négocier l’offre ?
- Que signifient précisément certains termes techniques comme « accord-cadre », « centrale d’achat » ou encore « marché conjoint » ?
- Que se passe-t-il s’il y a un problème dans l’exécution du contrat ? Au contraire, s’il y a réception du marché, qu’est-ce que cela signifie ?

La collection Legal Design Droits Quotidiens vous propose une approche innovante du droit. Elle utilise le langage clair et la visualisation pour rendre le droit accessible au plus grand nombre.

Ponctué de nombreuses explications opérationnelles, cet outil didactique très facile d’utilisation par son format, fournit les clés nécessaires à la compréhension globale du fonctionnement des marchés publics.

L’auteur

Patrick THIEL est avocat au barreau de Bruxelles, spécialisé en matière de marchés publics et P.P.P. Il est associé au sein du cabinet Apex : www.apex-cmp.be. Il est également l’auteur de plusieurs livres ou articles, dont un ouvrage de référence : le Mémento des marchés publics et des PPP. Il est également rédacteur en chef de la revue Marchés et contrats publics et vice-président d’Esimap, organisme de formation professionnelle dans la commande publique.

DROITS QUOTIDIENS LEGAL DESIGN est une agence de communication juridique qui repense depuis plus de 10 ans la manière de concevoir et communiquer le droit aux usagers. Au coeur du process, le langage juridique clair et le legal design permettent une meilleure accessibilité des contenus juridiques.

Lydia ZUNINO, fondatrice de Manufaktura, a une double formation en droit et en communication et est consultante et coach en gestion de projet certifiée chez Droits Quotidiens. Elle est spécialiste en langage juridique clair et en design d’information.

François DANGOTTE et Sophie COX du Studio Hoyo. Le Studio Hoyo est une agence communication créative pour projets à impact positif spécialisée en création d’image de marque, élaboration d’outils didactiques et traduction visuelle.