ISBN : 978-2-87496-515-9
Auteur(s) : Sous la coordination de Sébastien Cassart
Nombre de pages : 90
Format : A5
Date de sortie : 19/01/2024
Bonne gouvernance et manuel de l'administrateur d'ASBL
« Les Dossiers d'ASBL Actualités » s'adressent à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie sociale, principalement celles qui ont adopté la forme d'une ASBL. Elle intéressera également les pr...
« Les Dossiers d'ASBL Actualités » s'adressent à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie sociale, principalement celles qui ont adopté la forme d'une ASBL. Elle intéressera également les professionnels qui, dans le cadre de leurs activités, sont en contact avec ces différentes entreprises et sont amenés à les conseiller. Scientifique, la revue traite des problèmes - plus spécifiquement juridiques - qui surgissent dans la gestion courante de ces entreprises, qu'il s'agisse du droit social, du droit comptable, du droit fiscal, sans négliger le cas échéant les aspects économiques des questions juridiques en jeu. Les articles proposent, outre l'analyse des situations, des outils et des techniques applicables au quotidien et susceptibles d'offrir des solutions.
Ce vingt-sixième numéro est consacré à la bonne gouvernance et au manuel de l'administrateur d'ASBL : Documents associatifs, organe d’administration, administrateurs et assemblée générale - Quelques généralités et réflexions en matière de bonne gouvernance (Denis Dufour & Daria Likhatcheva), Le renouvellement ou la fin de mandat des administrateurs : assurer la perrenite de l’association (Michel Davagle), Une proposition de charte minimale de (bonne)
Ce vingt-sixième numéro est consacré à la bonne gouvernance et au manuel de l'administrateur d'ASBL : Documents associatifs, organe d’administration, administrateurs et assemblée générale - Quelques généralités et réflexions en matière de bonne gouvernance (Denis Dufour & Daria Likhatcheva), Le renouvellement ou la fin de mandat des administrateurs : assurer la perrenite de l’association (Michel Davagle), Une proposition de charte minimale de (bonne)
gouvernance pour les ASBL adaptée au Code des Sociétés et des Associations (Michel De Wolf).
Les auteurs
Les auteurs
Michel DAVAGLE, Conseiller juridique près les ASBL SEMAFOR et SEMAFORMA d’Ans
Michel DE WOLF, Réviseur d’entreprises, doyen honoraire de la Louvain School of Management à l'Université catholique de Louvain
Denis DUFOUR, Avocat au Barreau de Bruxelles, Assistant à l’ULB
Daria LIKHATCHEVA, Avocat au Barreau de Bruxelles
Michel DE WOLF, Réviseur d’entreprises, doyen honoraire de la Louvain School of Management à l'Université catholique de Louvain
Denis DUFOUR, Avocat au Barreau de Bruxelles, Assistant à l’ULB
Daria LIKHATCHEVA, Avocat au Barreau de Bruxelles